Michel Combot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Combot (Michel)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des fournisseurs d'accès et de services en ligne
Membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Combot (Michel)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Le Mouël (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000032817227(source JORF)
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
JORFTEXT000032165437(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201608/03/2016
De: COMBOT Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000031741829(source JORF)
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
JORFTEXT000031554192(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
JORFTEXT000030855532(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201508/07/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000030262559(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000029533284(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201403/10/2014
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000028891277(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201404/05/2014
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
au nom du Conseil supérieur de l'audiovisuel
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à la fonction de pouvoir adjudicateur
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000027482296(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201302/06/2013
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000027482279(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201302/06/2013
De: Michel COMBOT
directeur général adjoint
Objet:
au nom du Conseil supérieur de l'audiovisuel
dans la limite de leur attributions, tous actes relatifs à la fonction de pouvoir adjudicateur
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000026980550(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201326/01/2013
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000026980533(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201326/01/2013
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000026354971(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201208/09/2012
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000025377417(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000025057029(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Michel COMBOT
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur général adjoint du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025057024(source JORF)
nomination
30 Décembre 201130/12/2011
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Leurs attributions respectives
JORFTEXT000023567587(source JORF)
habilitation
11 Février 201111/02/2011
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
à signer tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions
JORFTEXT000023567587(source JORF)
habilitation
11 Février 201111/02/2011
De: Michel Combot
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur général adjoint
Groupe:
Direction générale
date_debut="2010-06-01"
JORFTEXT000022683736(source JORF)
nomination
11 Août 201011/08/2010
De: Michel Combot
Objet:
directeur adjoint
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000022389334(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 201025/06/2010
De: Michel Combot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
précédemment conseiller au cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000021122885(source JORF)
nomination
08 Octobre 200908/10/2009
De: Michel Combot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020214069(source JORF)
nomination
05 Février 200905/02/2009
De: Michel Combot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018565530(source JORF)
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Combot
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000651267(source JORF)
habilitation
01 Septembre 200701/09/2007
De: Michel Combot
détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, DGTPE, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000425430(source JORF)
promotion
21 Octobre 200621/10/2006
De: Combot (Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Combot (Michel)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à San Francisco
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
Autorité du chef de la mission économique
JORFTEXT000000412996(source JORF)
affectation
05 Juillet 200305/07/2003
De: Combot (Michel)
ingénieur des télécommunications, en instance de détachement
Objet:
à Washington
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
Conseil commercial de 2e classe
JORFTEXT000000405494(source JORF)
affectation
27 Mars 200127/03/2001
De: Michel Combot
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000205974(source JORF)
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Combot (Michel)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Combot (Michel, Bernard, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1995-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374541(source JORF)
nomination
14 Décembre 199514/12/1995
De: Combot (Michel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours de recrutement spécial ouvrant accès aux grandes écoles d'ingénieurs organisé par le ministre de l'éducation nationale
conformément au
décret n° 59-897 du
30 juillet 1959
portant organisation dans l'enseignement technique de sections préparatoires à un concours de recrutement spécial ouvrant accès aux grandes écoles d'ingénieurs et à
l'article 1er du décret n° 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre 1er) précité
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000362939(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.